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Prud’hommes : carton plein pour trois soignantes suspendues : décision annulée et réintégration avec arriérés de rémunération !!!
Publié par France Soir, le 26 mai 2023 « Hat trick »* pour Maitre Bessy et trois soignantes suspendues. Dans le cadre des procédures visant l’obligation vaccinale des soignants, Me Bessy du barreau de Chambery, vient d’obtenir une décision favorable en date du 19 mai 2023 pour trois soignantes suspendues devant la CPH (Prud’hommes) de Marmande. C’est une première décision au fond après une procédure judiciaire longue de deux ans. Le magistrat respectant la hiérarchie des normes juridiques a jugé que la décision de suspension du 5 août 2021 n’était pas légale. Il a donc prononcé l’annulation de cette décision avec réintégration des trois personnes et surtout le paiement des rémunérations à compter…
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Soignants suspendus : capsule juridique de Maître X n°160 au sujet du jugement prud’hommal de Marmande – Ça fait du bien !!
Vidéo du 25 mai 2023 (durée 24 min) : Source vidéo CrowdBunker : https://crowdbunker.com/v/t9JXG825M4
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Message de Me Di Vizio : ce lundi 22 Mai 2023 à 21h, live spécial « Suspendus – réintégration – recours juridiques »
Par Me Fabrice Di Vizio, le 22 mai 2023 Chers amis, La question du personnel suspendu nous a occupé pendant deux ans, et nous avons pris le problème à bras le corps. Sur le plan juridique bien sûr, et je vais y revenir, mais sur le plan humain tout autant, et les vacances offertes aux uns, les 2 Noëls offerts aux autres, les soignants accueillis à notre table personnelle en sont les témoins. Cette réintégration n’est pas une victoire, elle est une juste, quoi que tardive, correction d’un mal qui n’a jamais été nécessaire. Certains d’entre vous ont exprimé la volonté de passer à autre chose et laisser le passé…
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« Réintégrés c’est bien – Indemnisés c’est mieux »
Par De l’humain dans les idées, publié le 20 mai 2023 Tous les visuels ci-dessous sont gratuits, à télécharger et à diffuser autour de vous où vous le souhaitez ; les formats sont adaptés à la plupart des réseaux sociaux (clic droit sur l’image puis enregistrer) ; nous espérons pouvoir vous proposer un badge à acheter en vue d’un don au Syndicat Liberté Santé, que vous pourrez porter en soutien à toutes les personnes réintégrées depuis le 15 mai 2023 et qui vont, pour certains, continuer « le combat » pour récupérer leurs salaires non perçus. Cela ne peut se faire que par la voie de la Justice qui engendre des coûts importants, ce…
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Au CHU de Guadeloupe, les agents non vaccinés réintégrés veulent maintenant être indemnisés
Publié par Ouest France, le 16 mai 2023 Au CHU de Guadeloupe, les agents non vaccinés réintégrés veulent maintenant être indemnisés Ces agents, soignants ou non, ont refusé de se faire vacciner contre le Covid-19. Ils peuvent, désormais, être réintégrés, mais ont des revendications. Ils veulent être indemnisés « du préjudice subi. » Pour eux, c’est une victoire en demi-teinte. « On a lutté pour être réintégrés, on a gagné », constate Esther. Mais l’infirmière du CHU de Guadeloupe, qui faisait partie des personnels suspendus parce que non vaccinés contre le Covid, est amère. « Réintégrés, mais pas réhabilités », souligne-t-elle. Revenir dans son service lui fait un peu peur, après dix-neuf mois d’absence et une fracture idéologique,…
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Réintégration du personnel suspendu : un décret succinct qui ne prévoit qu’une suspension de l’obligation vaccinale
Publié par France Soir, le 15 mai 2023 Le gouvernement a publié dans la nuit du dimanche 14 mai au Journal Officiel le décret permettant la réintégration du personnel suspendu. Malgré la parution de ce décret, pour le moins succinct, les modalités de retour en poste des soignants (et assimilés) non-vaccinés restent floues. Sans oublier que l’abrogation de la loi portant sur l’obligation vaccinale sera prochainement examinée par le Sénat. Une réintégration au même poste « ou équivalent » « L’obligation de vaccination contre la Covid-19 prévue par l’article 12 de la loi du 5 août 2021 susvisée est suspendue« , indique le premier article du décret. L’obligation vaccinale qui s’appliquait aux soignants et personnels assimilés…
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Réintégration des soignants non vaccinés : quelques réactions de suspendus et encouragements
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Suspendus : ça fait aujourd’hui 606 jours que les soignants (et assimilés) non vaccinés sont suspendus sans salaire !
Par Grungalizer (soignant suspendu), le 14 mai 2023 Il est important de rappeler, que la Loi du 05/08/21, a créé un précédent INÉDIT : la suspension sans salaire, alternative, droit et fin !Cette suspension ne respecte pas le droit du travail et les traités européens et internationaux C’est ce qu’a rappelé le Conseil de Prud’hommes de Nancy LE 03/05/2023 !Cette suspension est CONTRE le droit du travail, CONTRE l’art L1111-4 du code de la santé publique, le secret médical, que le Conseil Constitutionnel ne s’est jamais prononcé sur l’art 14.2 relatif aux conséquences de l’obligation avec la suspension du contrat et du salaire, que les règles européennes et internationales interdisent…
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Ligne Droite reçoit Raphaël Sendrez, porte-parole du Syndicat Liberté Santé sur la fin de l’obligation vaccinale votée : objectif réintégration et indemnisation
Émission Ligne Droite de Radio Courtoisie du 10 mai 2023 (durée : 13 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@LigneDroiteMatinale:8/fin-de-l’obligation-vaccinale-vot%C3%A9e:c
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Une décision des Conseils de prud’hommes reconnait que les suspendus avaient le droit de refuser de se faire vacciner. Entretien avec Me Nancy Risacher
Publié par France Soir, le 10 mai 2023 Le 3 mai dernier, le Conseil de prud’hommes de Nancy a ordonné la réintégration immédiate avec rappel des salaires d’une personne suspendue. Pour la première fois, une décision de justice reconnait que le fait de demander à un agent s’il était vacciné constituait une atteinte au secret médical. Me Nancy Risacher est avocate à Epinal. Très active dans la défense des libertés fondamentales, elle assiste de nombreux soignants suspendus et personnels assimilés en justice. Vidéo (durée 27 min) : « Pas de triomphalisme, mais ça redonne un peu foi en la justice » La cliente de Me Nancy Risacher, lingère dans un Ehpad, a…
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Fin de l’obligation vaccinale des soignants : « On a été les parias de la société »
Publié par France Bleu, le 9 mai 2023 Avant le Covid, Céline Florentz était agente administrative hospitalière à Colmar. Elle accueillait les patients à l’hôpital Albert Schweitzer. Après plus de 20 mois de lutte, elle pourrait théoriquement être réintégrée le 15 mai. Mais pour elle, les conditions ne sont pas réunies Ils ont désormais une date. Le 15 mai. Les soignants non vaccinés vont être réintégrés au lendemain de la publication d’un décret. Décret qui doit suspendre l’obligation vaccinale anti-Covid pour les soignants. Cette obligation avait été instaurée il y a près de deux ans par la loi du 5 août 2021. Depuis beaucoup sont partis, reconvertis, en retraite anticipée ou encore en disponibilité. Mais…
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L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid. La sénatrice Sylviane Noël se battra pour que la loi passe au Sénat
L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19 Publié par Le Figaro, le 4 mai 2023 La proposition de loi du député de Guyane Jean-Victor Castor a été adoptée à la Chambre basse. La réintégration des soignants non-vaccinés avait de toute façon été annoncée il y a quelques jours par le ministre de la Santé, François Braun. Il y a quelques mois, lors de la niche parlementaire de La France insoumise, la même proposition de loi (PPL) avait provoqué un énorme tintamarre à l’Assemblée nationale. Cette fois-ci, c’est sans heurts que la même PPL, prévoyant notamment la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19, défendue par le…
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Proposition de loi sur l’abrogation de la loi du 5 août 2021 sur l’obligation vaccinale : un rassemblement devant l’Assemblée Nationale est organisé jeudi 4 mai 2023
Discussion à l’Assemblée Nationale de la Proposition de loi (PPL 991) pour l’abrogation de l’obligation vaccinale COVID19 et la réintégration des suspendus. RDV le 4 mai 2023 à 9h sur le compte @AssembleeNat pour suivre la séance publique ! Une délégation du Syndicat Liberté Santé sera présente dans l’enceinte de l’Assemblée Nationale pendant les débats, pour défendre les droits des professionnels interdits d’exercer ! Syndicat Liberté Santé – le 1er mai 2023 – Source
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593 jours de suspension : l’abrogation de la loi du 5 août 2021 est INDISPENSABLE, le décret ne suffit pas !
Par GRUNGALIZER, publié le 1er mai 2023 593 jours de suspension. Face aux nombreuses incohérences et à l’injustice qu’a représenté la loi du 05 août 2021, l’abrogation de la Loi du 05 août 2021 est INDISPENSABLE car elle a également CRÉÉ un MONSTRE 👉La SUSPENSION SANS SALAIRE ❗️ La loi du 05/08/2021 a légalisé la mise en place d’un chantage inédit et ignoble :👉injectionou👉suspension sans salaire pour vivre, sans alternative, sans droit et sans finC’est INÉDIT !Aucune situation sanitaire ne peut justifier le fait d’affamer pour forcer à obéir ! Il est primordial de comprendre que la loi du 05/08/2021 a crée un nouveau type de suspension. Une suspension sans salaire…
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Réintégration des soignants suspendus : ce n’est pas encore gagné ! Par le SLS
Publié par BAM, le 11 avril 2023 – Auteur : le Syndicat Liberté Santé Réintégration prochaine des suspendus ? Pas si simple !Depuis l’annonce du 31 mars dernier, le Ministre de la Santé français, François Braun, élude beaucoup trop de questions, et les incertitudes s’accumulent.Pour nous éclairer, le Syndicat Liberté Santé, à la pointe du combat pour la réintégration des soignants, nous a envoyé cette tribune qui expose les enjeux à venir. Dans son avis du 30 mars 2023, la Haute Autorité de Santé (HAS) a recommandé la levée de l’obligation vaccinale des soignants contre le covid, ouvrant ainsi la voie à la réintégration des professionnels de santé et assimilés suspendus depuis…
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Quelques réactions à la décision de la HAS de recommander la fin de l’obligation vaccinale des soignants
La réintégration des soignants suspendus n’est ni une victoire, ni une justice. Elle est un acte de bon sens. La victoire et la justice viendront quand ceux qui auront permis cela seront condamnés et traduits devant des tribunaux. La maltraitance que nous avons vécu collectivement et individuellement durant plus de 550 jours ne peut pas s’envoler avec juste une « réintégration ». Des soignants ont mis fin à leur jours ! Des familles ont été brisés ! D’autres se sont retrouvés à la rue ! Le combat continue. Jusqu’à ce que les responsables et les coupables rendent des comptes de leurs décisions politico-sanitaire devant des tribunaux. Brice Di Dio, soignant suspendu –…
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Ils sont suspendus sans salaire, sans chômage depuis 500 jours. Voici 240 témoignages d’exclus de la société française !
Publié par Le Média en 4-4-2, le 28 janvier 2023 En 2020, un mal qui n’a pas donné son nom a sévèrement touché notre population.Ils sont intervenus sans savoir ce qu’ils risquaient, sans protections.Vous les avez applaudis depuis vos balcons…Le 15 septembre 2021, le gouvernement leur a interdit d’exercer, vous privant d’un système de soins de qualité. Brutalement, des milliers de personnels de santé et de pompiers ont été suspendus sans revenus ni aide sociale. 500 jours plus tard, rien n’a changé. Ils restent abandonnés des syndicats qui auraient pu les défendre et de leurs collègues qui auraient pu se montrer solidaires. La cassure est très profonde. Ce gouvernement les a exclus,…
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Soignants suspendus : « Certains ont vendu leur maison, d’autres ont été mis à la rue » – Marc Gotti
Publié par The Epoch Times, le 18 janvier 2023 Marc Gotti est juriste et fait partie du collectif Les 300, qui rassemble des professionnels du droit ayant mené plusieurs actions destinées à défendre les libertés publiques pendant la crise sanitaire. Alors que la France est le dernier pays d’Europe à ne pas réintégrer les professionnels des établissements sanitaires et médico-sociaux ayant refusé de souscrire à l’obligation vaccinale, Marc Gotti estime que les personnels suspendus font l’objet « d’un acharnement sans bornes », qui « dépasse l’entendement », et que la position du gouvernement traduit « une volonté de faire plier toute résistance ». « Il faut que les gens réalisent ce que cette suspension signifie. Les personnels…
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500 jours de suspension aujourd’hui pour les soignants et autres personnels non vaccinés ! 500 jours sans salaire et sans avoir le droit de travailler !!
NDRL : 500 jours aujourd’hui que les soignants, pompiers et autres personnels des établissements et services sanitaires et médico‑sociaux non vaccinés sont suspendus sans salaire, sans aucune rémunération ni aide. Soutien total à ces personnels et honte absolue pour le gouvernement Macron, qui reste le seul au monde à maintenir cette loi inique, et aussi injuste qu’odieuse ! Quelques réactions à ce triste anniversaire : Vidéo-hommage (durée 1:24 min) : 500 jours… Ce samedi 28 janvier 2023, nous en sommes à 500 jours… – 500 jours que l’on m’a envoyé un courrier en lettre recommandée avec accusé de réception pour m’interdire, du jour au lendemain, d’exercer mon métier, ma passion,…
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Interpellation à la Représentation nationale à l’occasion de la Journée en hommage aux victimes de l’injection expérimentale anti-Covid, par Jean-Dominique Michel
Vidéo (durée 4 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@JeanDominiqueMichel:e/Interpellation-full:2? Publié sur https://anthropo-logiques.org/suspendus-des-inhumains-et-des-chiens/ Texte de Jean-Dominique MICHEL, anthropologue de la santé, expert en santé publique et écrivain, le 10 décembre 2022
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Après LFI, au tour du RN de déposer une proposition de loi visant à réintégrer les soignants non-vaccinés mais avec une différence de taille : ni test négatif régulier ni masque ne leur seraient imposés !
Publié par France Inter, le 28 novembre 2022 Le RN dépose à son tour une proposition de loi pour réintégrer les personnels non vaccinés, sans aucun protocole sanitaire L’examen de la proposition de loi LFI visant à réintégrer les personnels suspendus n’a pas pu arriver à son terme, mais le RN veut prendre le relais. Le parti vient de déposer un texte que France Inter a pu consulter, qui pourrait être inscrit à l’ordre du jour de sa niche parlementaire en janvier. C’était l’une des promesses de campagne de Marine Le Pen. Réintégrer les personnels non vaccinés contre le Covid-19, suspendus depuis août 2021. C’est donc en toute logique que…
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Suspendus : interview de Myriam Palomba par Florian Philippot à l’issue de la manif du 19 novembre 2022
Vidéo (durée : 6 min ; date : 19/11/2022) Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@FlorianPhilippot:2/travailleurs-suspendus-l%E2%80%99incroyable:0 ADHÉRER AUX PATRIOTES (ou ré-adhérer) : http://soutien.les-patriotes.fr (Pour rappel, Les Patriotes, nouvelle formation politique, ne bénéficient d’AUCUN soutien financier public ni d’aucun soutien bancaire. Ils vivent exclusivement des adhérents et donateurs.) FAIRE UN DON AUX PATRIOTES : https://soutien.les-patriotes.fr/don
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La Cour suprême de l’État de New York réintègre tous les employés non vaccinés licenciés et ordonne un rétro paiement
Le 24 octobre 2022, la Cour suprême de l’État de New York réintègre tous les employés non vaccinés licenciés, ordonne un rétro paiement, déclare que l’État a violé les droits a agi de manière arbitraire et capricieuse : être vacciné n’empêche pas un individu de contracter ou de transmettre le Covid-19. L’ordre exécutif rend toutes ces obligation vaccinales arbitraires et capricieuses. Être vacciné ne prévient pas un individu de contracter ni de transmettre le Covid-19. Au jour de cette décision, les directives du CDC concernant la quarantaine et l’isolement sont les mêmes pour les individus vaccinés et ceux non vaccinés. Source en anglais, page 11 – Traduction par la-verite-vous-rendra-libres.org En…
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Le samedi 24 septembre 2022 à Lille : manifestation de soutien aux soignants suspendus
Samedi 24 septembre 2022, à Lille rassemblement pour soutenir les soignants suspendus et pour sensibiliser la population à leur sort, que les médias se gardent bien de publier. En présence du Dr David Bouillon (qui apparaît dans le film Hold Out), du Dr Erik Loridan, de Marc Doyer, d’Annelise Bocquet, entre autres.
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L’exclusion des soignants et pompiers non vaccinés est aussi un acte de censure dissimulée
Par Nicole et Gérard Delépine, le 8 août 2022 Les soignants vaccino prudents ainsi que les pompiers, premiers témoins des désastres vaccinaux, ont été exclus du milieu médical, puis ostracisés parce que le ministre ne voulait pas qu’ils parlent, racontent leurs constatations, ni qu’ils servent d’exemple ! Maintenant les hôpitaux, les cliniques obstétricales ferment tandis que les déserts médicaux se multiplient aux dépens des malades. Il n’y avait aucune raison sanitaire d’exclure les soignants vaccino prudents Avant la mise sur le marché des vaccins, lors de la première vague, aucune étude n’a prouvé que les soignants constituaient une source notable de dissémination de la maladie. Les 300 covids nosocomiaux répertoriés en France sont…
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POURQUOI FAUT-IL RÉINTÉGRER LES SOIGNANTS SUSPENDUS ? Argumentaire par le Syndicat Liberté Santé
Par le Syndicat Liberté Santé La HAS vient d’être consultée par le ministre de la santé pour donner un avis sur la réintégration des soignants suspendus : elle a rendu un avis négatif. Cet avis est cependant fondé sur des chiffres d’efficacité vaccinale contre les formes symptomatiques éludant complètement le fait qu’une majorité des événements est asymptomatique et participe à la propagation du virus, cela malgré un taux de vaccination important. Cette efficacité annoncée repose sur des études de faible niveau de preuve et décline rapidement dans le temps. De plus elle est calculée par rapport à une population n’étant pas déjà immunisée naturellement par une précédente infection. Pourtant l’immunité…
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Rappel – Me Di Vizio propose deux recours gratuits : un contre le Pass sanitaire et un pour les personnels suspendus
Rappel : Me Di Vizio propose deux recours gratuits en responsabilité contre l’État : un pour le préjudice subi avec le Pass sanitaire et un autre pour les personnels suspendus. Ils sont réservés aux adhérents de l’association Je ne suis pas un danger, ils sont alors gratuits et pris totalement en charge par l’association. Le recours pour les personnels suspendus est réservé aux professionnels concernés par l’obligation vaccinale (n’hésitez pas à communiquer autour de vous). Le recours contre le Pass sanitaire est ouvert à tous (il faut juste adhérer à l’association, 30€ à l’année) (même aux vaccinés). (Re)voir la vidéo explicative de Me Di Vizio sur le recours citoyen contre…
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Covid : le monde entier se rebelle contre l’obligation vaccinale ! Vidéo par Florian Philippot
Vidéo du 3 août 2022 (durée 10 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@FlorianPhilippot:2/covid-le-monde-entier-se-rebelle-contre:0
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Les Collectifs Unis : un regroupement de collectifs à travers la France pour venir en aide aux soignants et personnels suspendus
Nous présentons dans cet article, une belle initiative pour venir en aide aux soignants et personnels suspendus : les Collectifs Unis. Voici le site des Collectifs Unis : https://les-collectifs-unis.info/ C’est une initiative pour répertorier un grand nombre de collectifs créés en France après la loi du 5 août 2021 afin de mettre en lien et de venir en aide aux soignants et personnels suspendus sans salaire pour avoir refusé l’injection génique expérimentale. Aider les soignants et personnels suspendus Ce site est particulièrement intéressant car il propose une liste (non exhaustive, et il y a possibilité de leur écrire pour présenter un autre collectif) de diverses initiatives en France pour aider…
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Présentation du Collectif Soignants Unis, qui a donné naissance à l’association Porteurs d’espérance qui vient en aide aux personnels suspendus
Vidéo de présentation du Collectif Soignants Unis lors de la manifestation de Florian Philippot du 20 septembre 2021, à Paris (durée 14 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@WHATNOW:c/Collectif-Soignants-Unis-Odysee:b Voir aussi :