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Suspendus : ça fait aujourd’hui 606 jours que les soignants (et assimilés) non vaccinés sont suspendus sans salaire !
Par Grungalizer (soignant suspendu), le 14 mai 2023 Il est important de rappeler, que la Loi du 05/08/21, a créé un précédent INÉDIT : la suspension sans salaire, alternative, droit et fin !Cette suspension ne respecte pas le droit du travail et les traités européens et internationaux C’est ce qu’a rappelé le Conseil de Prud’hommes de Nancy LE 03/05/2023 !Cette suspension est CONTRE le droit du travail, CONTRE l’art L1111-4 du code de la santé publique, le secret médical, que le Conseil Constitutionnel ne s’est jamais prononcé sur l’art 14.2 relatif aux conséquences de l’obligation avec la suspension du contrat et du salaire, que les règles européennes et internationales interdisent…
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Fin de l’obligation vaccinale des soignants : « On a été les parias de la société »
Publié par France Bleu, le 9 mai 2023 Avant le Covid, Céline Florentz était agente administrative hospitalière à Colmar. Elle accueillait les patients à l’hôpital Albert Schweitzer. Après plus de 20 mois de lutte, elle pourrait théoriquement être réintégrée le 15 mai. Mais pour elle, les conditions ne sont pas réunies Ils ont désormais une date. Le 15 mai. Les soignants non vaccinés vont être réintégrés au lendemain de la publication d’un décret. Décret qui doit suspendre l’obligation vaccinale anti-Covid pour les soignants. Cette obligation avait été instaurée il y a près de deux ans par la loi du 5 août 2021. Depuis beaucoup sont partis, reconvertis, en retraite anticipée ou encore en disponibilité. Mais…
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Personnel suspendu : l’Assemblée nationale vote l’abrogation de la loi sur l’obligation vaccinale contre la Covid-19
Publié par Nexus, le 5 mai 2023 Le 4 mai 2023, l’Assemblée nationale a voté l’abrogation de l’obligation vaccinale des soignants contre la Covid-19, plutôt que la simple suspension voulue par le gouvernement, par 157 voix pour, 137 contre et 2 abstentions. Des députés qui défient le gouvernement Le gouvernement voulait la suspension par décret de la loi du 5 août 2021 obligeant les soignants et autres personnels à se faire vacciner contre la Covid-19. Il aurait pu alors la faire sortir à nouveau de son chapeau quand bon lui aurait semblé. L’Assemblée nationale a été plus loin en adoptant une proposition de loi du député du groupe à majorité communiste Jean-Victor Castor (Guyane) par…
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L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid. La sénatrice Sylviane Noël se battra pour que la loi passe au Sénat
L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19 Publié par Le Figaro, le 4 mai 2023 La proposition de loi du député de Guyane Jean-Victor Castor a été adoptée à la Chambre basse. La réintégration des soignants non-vaccinés avait de toute façon été annoncée il y a quelques jours par le ministre de la Santé, François Braun. Il y a quelques mois, lors de la niche parlementaire de La France insoumise, la même proposition de loi (PPL) avait provoqué un énorme tintamarre à l’Assemblée nationale. Cette fois-ci, c’est sans heurts que la même PPL, prévoyant notamment la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19, défendue par le…
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L’abrogation de l’obligation vaccinale adoptée en première lecture, sans compensation financière pour les suspendus
L’abrogation de l’obligation vaccinale adoptée en première lecture, sans compensation financière pour les suspendus Publié par France Soir, le 4 mai 2023 Photo : Le député Jean-Victor Castor et Sonia Hamdouchy du collectif des « Blouses Blanches » F. Froger / Z9, pour France-Soir Ce jeudi 4 mai [2023], l’Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à abroger l’obligation vaccinale contre le covid-19 dans les secteurs médicaux. Les amendements concernant la compensation financière des soignants suspendus ont toutefois été rejetés. Cette proposition de loi doit maintenant être transmise au Sénat. Le ministre de la Santé, François Braun, a récemment annoncé que les soignants non-vaccinés seraient prochainement réintégrés dans leur fonction.…
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L’abrogation de la loi du 5 août 2021 a été votée par l’Assemblée Nationale ! C’est une première victoire. Sénateurs, sénatrices c’est à votre tour de jouer !
COMMUNIQUÉ DU Syndicat Liberté Santé L’Assemblée Nationale a adopté, en 1ère lecture, la proposition de loi pour l’abrogation de l’obligation vaccinale COVID19 et la réintégration des professionnels et étudiants suspendus et interdits d’exercer ! Le texte adopté en 1ère lecture ce jeudi 4 mai 2023 par l’Assemblée Nationale prévoit la suppression de l’obligation vaccinale COVID19 imposée par la loi du 5 août 2021. Cette proposition de loi va poursuivre son parcours législatif et sera transmise au Sénat, qui selon toute vraisemblance devrait entériner ce texte. Bravo et merci aux membres du Syndicat Liberté Santé, aux associations, collectifs et citoyens qui ont interpellé massivement les députés pour les éclairer sur l’importance…
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Où en est-on ? – Proposition de loi portant abrogation de l’obligation vaccinale contre la Covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d’aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus
Publié la 4 mai 2023 par Vie Publique.fr La proposition de loi abroge définitivement l’obligation vaccinale contre le Covid-19 applicable aux soignants. Fin avril 2023, le gouvernement a annoncé vouloir suspendre cette obligation par décret à partir de la mi-mai 2023 et réintégrer les personnels suspendus. L’essentiel de la proposition de loi La proposition de loi abroge l’obligation faite aux personnels soignants, y compris les étudiants, ou en contact avec des personnes vulnérables (agents administratifs, aides à domicile, sapeurs-pompiers, ambulanciers…) de se vacciner contre le Covid-19. Elle permet, de plus, aux agents publics non-vaccinés qui seront réintégrés de conserver les droits à l’avancement qu’ils détenaient avant leur suspension. Pour les auteurs de la proposition…
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SOIGNANTS : L’ABROGATION DE L’OBLIGATION VACCINALE ANTI-COVID VOTÉE CONTRE L’AVIS DU GOUVERNEMENT
Publié par LCP.fr – Par Soizic BONVARLET, le Jeudi 4 mai 2023 à 19:41, mis à jour le 4 mai 2023 à 19:58 Une proposition de loi portant sur l’abrogation de l’obligation vaccinale des soignants contre le Covid et sur la réintégration des personnels suspendus a été votée en première lecture, jeudi 4 mai, par l’Assemblée nationale. Examiné dans le cadre de la journée d’initiative parlementaire du groupe « Gauche démocrate et républicaine », le texte a été adopté par les oppositions contre l’avis du gouvernement. À quelques jours de la réintégration programmée des personnels soignants non-vaccinés, le gouvernement et les groupes de la coalition présidentielle ont été mis en minorité à l’occasion de…
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Proposition de loi sur l’abrogation de la loi du 5 août 2021 sur l’obligation vaccinale : un rassemblement devant l’Assemblée Nationale est organisé jeudi 4 mai 2023
Discussion à l’Assemblée Nationale de la Proposition de loi (PPL 991) pour l’abrogation de l’obligation vaccinale COVID19 et la réintégration des suspendus. RDV le 4 mai 2023 à 9h sur le compte @AssembleeNat pour suivre la séance publique ! Une délégation du Syndicat Liberté Santé sera présente dans l’enceinte de l’Assemblée Nationale pendant les débats, pour défendre les droits des professionnels interdits d’exercer ! Syndicat Liberté Santé – le 1er mai 2023 – Source
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Les députés rejettent une abrogation de l’obligation vaccinale anti-Covid pour les soignants
Publié par Le Généraliste, le 12 avril 2023 Les députés ont voté mercredi 12 avril [2023] en commission contre une abrogation de l’obligation pour les soignants de se vacciner contre le Covid. Cette décision intervient alors que le gouvernement a prévu de lever l’obligation… mais de conserver l’outil au cas où. Les députés ont rejeté mercredi 12 avril en commission des Affaires sociales un à un les articles d’une proposition de loi du groupe communiste qui visait à revenir sur l’obligation vaccinale anti-Covid pour les soignants et permettre leur réintégration rapide. Elle était en vigueur depuis 18 mois. Le texte sera néanmoins au menu de l’Assemblée le 4 mai, dans le cadre d’une journée…
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Tribune du Syndicat Liberté Santé pour l’abrogation de l’obligation vaccinale Covid et de la loi du 5 août 2021
Ouvrir le pdf dans un nouvel onglet Source pdf : https://docs.syndicat-liberte-sante.com/TlGr/Tribune2Abrogation.pdf Twitter du Syndicat Liberté Santé
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Texte officiel de la HAS – Obligations vaccinales des professionnels : la HAS publie le 1er volet de ses travaux
Publié par la HAS, le 30 mars 2023 COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Mis en ligne le 30 mars 2023 30 mars 2023 La Haute Autorité de santé publie la première partie de ses travaux relatifs aux obligations et recommandations vaccinales des professionnels. Ce premier volet est consacré aux vaccins pour lesquels une obligation est actuellement en vigueur (Covid-19, diphtérie, tétanos, poliomyélite et hépatite B). La HAS préconise que la vaccination contre la Covid-19 soit fortement recommandée pour les professionnels. La vaccination contre la diphtérie, le tétanos, et la poliomyélite est également fortement recommandée pour les étudiants et les professionnels, sauf à Mayotte où elle devrait rester obligatoire. Elle préconise enfin le maintien…
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Covid-19 : la consultation sur l’obligation vaccinale des soignants est lancée
Publié par Ouest France, le 1er mars 2023 La Haute autorité de santé a lancé une consultation sur toutes les vaccinations obligatoires pour les soignants. À partir de cet avis, et celui du Comité consultatif national d’éthique, le ministre de la Santé se prononcera, avant l’été, sur l’éventuelle levée d’obligations. La Haute autorité de santé organise une consultation publique sur les vaccins obligatoires pour les soignants. Pour formuler un avis sur chaque vaccin, elle veut prendre en compte les contributions de « tous les organismes parties prenantes de la vaccination », notamment les associations de patients, les sociétés savantes, les ordres professionnels, les syndicats de professionnels de santé et les établissements de santé. Jusqu’au 3 mars, les…
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Message de Florian Philippot : « Beaucoup de covidistes comprennent qu’ils seront rattrapés par leurs décisions, alors que le débat sur les effets secondaires explose partout »
Madame, Monsieur, chers Patriotes, Quelle surprise ce 20 février 2023 quand la Haute autorité de santé (HAS) a recommandé la fin de l’obligation vaccinale Covid pour les professions concernées ! Cela entraînerait la réintégration de tous les suspendus, médecins, soignants, pompiers, militaires, gendarmes,… Certains le sont depuis le 15 septembre 2021 ! Comme mouvement politique, nous avons immédiatement envoyé notre contribution au débat lancé par la HAS sur ce sujet. Nous avons aussi créé une pétition nationale pour que cette réintégration se fasse immédiatement ! Bien sûr, nous ne sommes pas dupes des raisons de ce revirement soudain. Beaucoup de covidistes comprennent qu’ils seront rattrapés par leurs décisions, alors que…
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ALERTE INFO : la HAS recommande la fin de l’obligation vaccinale Covid pour tous les professionnels concernés !!
Extrait du projet d’avis de la HAS rendu public le 20 février 2023 sur son site : Source : pages 14 et 15 du pdf suivant : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2023-02/eco_sp_413_volet_1_obligations_vaccinales_professionnels_vf_consultation_publique.pdf Publié par la HAS le 20 février 2023 Publié par Le Point, le 20 février 2023 Covid-19 : vers une levée de la vaccination obligatoire des soignants La Haute Autorité de santé s’est exprimée lundi [20 février 2023] en faveur de la fin de la vaccination obligatoire des soignants. Elle rendra un avis définitif fin mars [2023]. C’est un tournant pour certains professionnels de santé depuis le début de l’épidémie de Covid-19. La Haute Autorité de santé (HAS), dont l’avis est normalement suivi par le gouvernement,…
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Pourquoi faut-il supprimer l’obligation de vaccination Covid des soignants et assimilés ? Par le Syndicat Liberté Santé
Courrier déposé à l’HAS par Huissier le 17/11/2022 : Pourquoi faut-il supprimer l’obligation de vaccination Covid des soignants et assimilés? Le Syndicat Liberté Santé espère que vous serez attentif à ces documents sur ces liens ci-dessous. La lettre ICIL’argumentaire scientifique ICIAnnexe « Obligation vaccinale en Europe » ICIAnnexe « Evaluation vaccins bivalents » ICI Source : https://www.syndicat-liberte-sante.com/urgence-has-novembre-2022/
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Covid-19 : réintégration des soignants non vaccinés, quels pays d’Europe ont sauté le pas ?
Publié par La Croix, le 3 novembre 2022 Le ministre de la santé a indiqué qu’il allait interroger la Haute Autorité de santé (HAS) à propos de la réintégration des soignants non vaccinés, interdits d’exercer depuis l’automne 2021. En Europe, l’Italie a annoncé revenir sur l’obligation en début de semaine [NDLR : 1er novembre 2022], tandis que la Hongrie ou la Grèce maintiennent la mesure. Le ministre de la santé, François Braun, a évoqué, mercredi 2 novembre en marge d’un déplacement à l’hôpital Necker à Paris, la saisie prochaine de la Haute Autorité de santé (HAS) à propos de la réintégration des soignants non vaccinés. Les professionnels de santé refusant…
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La France parmi les derniers pays à maintenir l’obligation vaccinale des soignants
Publié par Le Parisien, le 1er novembre 2022 Covid-19 : l’Italie met fin à l’obligation vaccinale des soignants… et bientôt la France ? Le nouveau gouvernement italien a décidé de lever l’obligation vaccinale des professionnels de santé ce mardi 1er novembre, deux mois avant l’échéance initialement prévue. La France est l’un des derniers pays européens à maintenir une telle mesure, contestée par des élus de tous bords. De quoi inspirer la France ? Le nouveau gouvernement transalpin a décidé de mettre fin à la vaccination obligatoire des soignants contre le Covid-19. Médecins et infirmiers suspendus depuis un an et demi peuvent reprendre le travail depuis ce mardi [1er novembre 2022], deux mois avant la…
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La Cour suprême de l’État de New York réintègre tous les employés non vaccinés licenciés et ordonne un rétro paiement
Le 24 octobre 2022, la Cour suprême de l’État de New York réintègre tous les employés non vaccinés licenciés, ordonne un rétro paiement, déclare que l’État a violé les droits a agi de manière arbitraire et capricieuse : être vacciné n’empêche pas un individu de contracter ou de transmettre le Covid-19. L’ordre exécutif rend toutes ces obligation vaccinales arbitraires et capricieuses. Être vacciné ne prévient pas un individu de contracter ni de transmettre le Covid-19. Au jour de cette décision, les directives du CDC concernant la quarantaine et l’isolement sont les mêmes pour les individus vaccinés et ceux non vaccinés. Source en anglais, page 11 – Traduction par la-verite-vous-rendra-libres.org En…
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Le samedi 24 septembre 2022 à Lille : manifestation de soutien aux soignants suspendus
Samedi 24 septembre 2022, à Lille rassemblement pour soutenir les soignants suspendus et pour sensibiliser la population à leur sort, que les médias se gardent bien de publier. En présence du Dr David Bouillon (qui apparaît dans le film Hold Out), du Dr Erik Loridan, de Marc Doyer, d’Annelise Bocquet, entre autres.
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Pompiers non-vaccinés : BonSens saisit le juge des référés du Conseil d’Etat pour réclamer la fin de leur suspension
Publié par France Soir le 19 août 2022 L’association BonSens.org a déposé le 15 août [2022] une requête devant le Conseil d’Etat pour demander la suspension de la décision de Gérald Darmanin qui refuse de faire appel aux pompiers non-vaccinés afin de lutter contre les incendies en France. Représentée par l’avocate Me Diane Protat, l’association BonSens.org, en partenariat avec deux pompiers non-vaccinés contre le Covid-19 et un résident en Gironde dont le domicile ainsi que la sécurité de sa famille sont mis en danger par les incendies en cours, a annoncé le 15 août dans un communiqué sa décision de déposer une requête aux fins de référé-liberté devant le juge des référés…
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L’exclusion des soignants et pompiers non vaccinés est aussi un acte de censure dissimulée
Par Nicole et Gérard Delépine, le 8 août 2022 Les soignants vaccino prudents ainsi que les pompiers, premiers témoins des désastres vaccinaux, ont été exclus du milieu médical, puis ostracisés parce que le ministre ne voulait pas qu’ils parlent, racontent leurs constatations, ni qu’ils servent d’exemple ! Maintenant les hôpitaux, les cliniques obstétricales ferment tandis que les déserts médicaux se multiplient aux dépens des malades. Il n’y avait aucune raison sanitaire d’exclure les soignants vaccino prudents Avant la mise sur le marché des vaccins, lors de la première vague, aucune étude n’a prouvé que les soignants constituaient une source notable de dissémination de la maladie. Les 300 covids nosocomiaux répertoriés en France sont…
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POURQUOI FAUT-IL RÉINTÉGRER LES SOIGNANTS SUSPENDUS ? Argumentaire par le Syndicat Liberté Santé
Par le Syndicat Liberté Santé La HAS vient d’être consultée par le ministre de la santé pour donner un avis sur la réintégration des soignants suspendus : elle a rendu un avis négatif. Cet avis est cependant fondé sur des chiffres d’efficacité vaccinale contre les formes symptomatiques éludant complètement le fait qu’une majorité des événements est asymptomatique et participe à la propagation du virus, cela malgré un taux de vaccination important. Cette efficacité annoncée repose sur des études de faible niveau de preuve et décline rapidement dans le temps. De plus elle est calculée par rapport à une population n’étant pas déjà immunisée naturellement par une précédente infection. Pourtant l’immunité…
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Covid : le monde entier se rebelle contre l’obligation vaccinale ! Vidéo par Florian Philippot
Vidéo du 3 août 2022 (durée 10 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@FlorianPhilippot:2/covid-le-monde-entier-se-rebelle-contre:0
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Les Collectifs Unis : un regroupement de collectifs à travers la France pour venir en aide aux soignants et personnels suspendus
Nous présentons dans cet article, une belle initiative pour venir en aide aux soignants et personnels suspendus : les Collectifs Unis. Voici le site des Collectifs Unis : https://les-collectifs-unis.info/ C’est une initiative pour répertorier un grand nombre de collectifs créés en France après la loi du 5 août 2021 afin de mettre en lien et de venir en aide aux soignants et personnels suspendus sans salaire pour avoir refusé l’injection génique expérimentale. Aider les soignants et personnels suspendus Ce site est particulièrement intéressant car il propose une liste (non exhaustive, et il y a possibilité de leur écrire pour présenter un autre collectif) de diverses initiatives en France pour aider…
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Présentation du Collectif Soignants Unis, qui a donné naissance à l’association Porteurs d’espérance qui vient en aide aux personnels suspendus
Vidéo de présentation du Collectif Soignants Unis lors de la manifestation de Florian Philippot du 20 septembre 2021, à Paris (durée 14 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@WHATNOW:c/Collectif-Soignants-Unis-Odysee:b Voir aussi :
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Momotchi interviewe Florence, de l’association Porteurs d’espérance qui vient en aide aux professionnels suspendus
Publié le 12 juillet 2022 par Le Média en 4-4-2 Le Dr Alwest et Momotchi sont allés à la rencontre de Florence, de l’association « Porteurs d’espérance ». Elle apporte son aide aux professionnels suspendus, notamment financières, juridiques, de partage, de savoir-faire, etc. Son domaine : les personnels des professions médico-sociales, de la petite enfance, les professions libérales de santé et plus largement, tous les métiers impactés par la crise sanitaire. L’association, créée en début de cette année par Liliane Gonzalez, recueille des fonds pour aider les personnes en difficulté (suite à une perte d’emploi, suspension de salaire, interdiction d’exercer, reconversion…) et pour mener des projets collectifs (ateliers, animations, groupes d’entraide, conférences…). Au…
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SOIGNANTS SUSPENDUS : Alexandra Henrion-Caude et Fabien Moine (conférence de presse)
Les collectifs unis et Nexus magazine ont organisé une conférence de presse exceptionnelle pour faire le point sur la situation des soignants suspendus. Le film « Suspendus… des soignants entre deux mondes » a été projeté, s’en est suivi deux interventions du réalisateur Fabien Moine et de Alexandra Henrion-Caude. Des témoignages de membres de collectifs de toute la France se sont succédés. Toutes les informations sur cette journée et la conférence de presse en entier : https://www.nexus.fr/actualite/news/soignants-conf-11-juillet/ Vidéo (durée 26 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@FabienMoineExuvieTV:9/soignants-suspendus-alexandra-henrion:9
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Soignants suspendus, nouvelle vidéo de Me Di Vizio : la suspension des soignants crée un précédent social qui va faire jurisprudence dans le droit du travail avec un sur-pouvoir de l’employeur en cas de crise
Vidéo (durée 12 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@MascaradeetleCoronavirus:c/Personnel-suspendu,-mobilisons-nous-!:b Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/Personnel-suspendu,-mobilisons-nous-!:8 Source vidéo YouTube : https://www.youtube.com/watch?v=JjVNuICLEaA
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Soignants suspendus : l’analyse sur le droit du travail de Me Di Vizio
Vidéo du 22 juillet 2022 (durée : 8 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SurLesPasDePierreEtLena:a/r%C3%A9int%C3%A9grez-les-soignants-ou-licenciez:f Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@MascaradeetleCoronavirus:c/Re%CC%81inte%CC%81grez-les-soignants-ou-licenciez-les-!:8 Source vidéo YouTube : https://www.youtube.com/watch?v=to_LxFqzlVk
