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Le Sénat vote la vaccination obligatoire contre la grippe pour les soignants mais écarte l’obligation vaccinale contre la grippe pour les résidents d’Ehpad
Publié par Ouest France le 23 novembre 2025 Dimanche 23 novembre [2025], les sénateurs ont voté pour la vaccination obligatoire contre la grippe des soignants libéraux. Cette mesure avait été écartée par l’Assemblée nationale lors de l’examen en première lecture du budget de la Sécurité sociale. Le texte y retournera pour une seconde lecture. Les sénateurs ont approuvé dimanche 23 novembre 2025 à main levée la vaccination obligatoire contre la grippe des soignants exerçant à titre libéral, qui avait été écartée par les députés lors de l’examen en première lecture du budget de la Sécurité sociale pour 2026. Un article du projet de loi de financement de la Sécurité sociale prévoit dans sa…
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Me David Guyon et Florian Philippot : regard juridique sur le projet de vaccination obligatoire en EHPAD et des soignants – Vidéo du 7 novembre 2025
La partie sur le projet de loi sur les vaccination obligatoire est sur la première demi-heure de la vidéo. La suite aborde le procès Brigitte et les restrictions sur les réseaux sociaux. Vidéo filmée le 7 novembre 2025 – Postée le 9 novembre 2025 (durée 1h) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/Les-Macron-vont-absolument-tout-perdre-!–Me-Guyon-et-Florian-Philippot:4 Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@HORIZONS:d/Florian-Philippot—-09.11.2025—Me-GUYON—Sant%C3%A9,-plusieurs-sujets—%C2%AB-Les-Macron-vont-absolument-tout-perdre-!-%C2%BB:2 Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/%C2%AB-Les-Macron-vont-absolument-tout-perdre-!-%C2%BB-Me-Guyon-et-Florian-Philippot:9 Source originale : YT de Florian Philippot
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La vaccination obligatoire contre la grippe pour les résidents d’Ehpad et pour les soignants rejetée par l’Assemblée nationale
Publié par CNews le 8 novembre 2025 Ce samedi [8 novembre 2025], lors de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), l’Assemblée nationale a rejeté un article visant à mettre en place la vaccination obligatoire contre la grippe pour les résidents d’Ehpad et certains professionnels de santé. La séquence budgétaire se poursuit. Après avoir adopté le second volet du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), l’Assemblée nationale a entamé, ce samedi [8 novembre 2025], la troisième partie relative «aux dépenses». Dans l’Hémicycle, les députés ont rejeté, par 108 voix contre 95, un article prévoyant l’obligation de la vaccination contre la grippe pour…
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Le retour de la vaccination obligatoire ? Mobilisons-nous !
Publié par MPI le 6 novembre 2025 Les députés, en commission des affaires sociales, ont voté mercredi 29 octobre, l’article 20, IMPOSANT : La vaccination obligatoire contre la grippe pour : • Tous les résidents d’EHPAD• Tous les professionnels de santé libéraux, (selon une liste fixée par décret) L’Immunisation contre la rougeole pour : • Tous les professionnels de santé et travailleurs du secteur médico-social• Les étudiants en médecine• Le personnel des établissements de santé et des structures accueillant des enfants (crèches, …) Important : Si cette immunisation nécessite une vaccination, cette dernière se fera, en l’absence de vaccin monovalent rougeole, avec le vaccin trivalent Rougeole, Oreillons, Rubéole. L’article 20 porte…
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Vaccination obligatoire des soignants et en EHPAD : la loi débattue à l’Assemblée – Résumé par Florian Philippot
Vidéo du 3 novembre 2025 (durée 13 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/Vaccination-obligatoire—Tenez-vous-bien,-il-y-a-une-nouvelle-folie-!:3 Source originale : YT de Florian Philippot Adhérer aux Patriotes ou faire un don : https://soutien.les-patriotes.fr/ Pétition « Non Vaccination obligatoire ! » : https://les-patriotes.fr/non-a-la-loi-vaccination-obligatoire/ Pétition des Patriotes : Non à la loi « vaccination obligatoire ! » Le 14 octobre 2025, France Info a révélé le dépôt prochain d’un projet de loi pour rendre obligatoire la vaccination grippe chez « les résidents d’EHPAD, les personnels en EHPAD et l’ensemble des soignants ».La HAS (Haute Autorité de Santé) la préconise pour « le 2è trimestre 2026 ». Cette annonce intervient au moment où le Canard Enchaîné révèle les liens troubles entre Macron et des laboratoires pharmaceutiques au…
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La vaccination contre la grippe bientôt obligatoire dans les Ehpad et pour les soignants ?
Publié le lundi 27 octobre 2025 par TF1 Info L’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a débuté lundi 27 octobre [2025].Dans le texte du gouvernement figurent plusieurs dispositions concernant la vaccination à la grippe pour certains personnels soignants et membres d’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). ers une extension des exigences vaccinales pour la grippe ? Alors que le débat sur le budget a commencé dans l’hémicycle, le projet de loi de la Sécurité sociale (PLFSS) est, lui, examiné en parallèle à la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, à partir de lundi 27 octobre…
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Vaccins : soignants, EHPAD, professionnels de la petite enfance bientôt obligés de se faire piquer ? Article de Passeport Santé
Publié par Passeport Santé le 17 octobre 2025 Le débat sur la vaccination des soignants refait surface avec le projet de loi vaccination obligatoire 2025, inclus dans le nouveau budget de la Sécurité sociale. Face à une couverture vaccinale jugée trop faible, notamment contre la grippe, le gouvernement envisage d’imposer certains vaccins aux professionnels de santé. En jeu : la protection des plus vulnérables et la prévention des épidémies dans les établissements de soins. Une recommandation qui pourrait devenir obligation Jusqu’ici, la vaccination antigrippale des soignants n’était qu’une recommandation inscrite dans le calendrier vaccinal depuis 2000. L’obligation prévue par la loi en 2006 avait été suspendue avant même son application. Mais selon…
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Projet de vaccination obligatoire grippe pour les soignants et les résidents d’EHPAD : les médias main stream obligés de « fact-checker » le sujet !
NDLR : suite à la vidéo de Florian Philippot du 15 octobre 2025, le média main stream France Info a mis ses « Fact-Checkers » sur le coup dans sa rubrique « Vrai-Faux ». Article de France Info du 21 octobre 2025 Le gouvernement prépare-t-il une vaccination obligatoire contre la grippe et le Covid ? Sur les réseaux sociaux, Florian Philippot affirme que le gouvernement prépare une injection obligatoire contre la grippe et que cela sera suivi par une vaccination obligatoire contre le Covid. En réalité, le projet de loi évoqué ne concerne que la grippe, et uniquement pour les soignants et les résidents d’Ehpad. Explications. Sur sa chaîne YouTube et sur X, le président…
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Projet de vaccination obligatoire pour les soignants et résidents d’EHPAD : le point par Florian Philippot alors que le sujet arrive dans les médias main stream
Vidéo du 22 octobre 2025 (durée 15 min) : Source : YT de Florian Philippot
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Extraits du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026 concernant les obligations vaccinales prévues, présenté le 14 octobre 2025
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026, présenté le 14 octobre 2025 – Extraits : Source : https://www.securite-sociale.fr/files/live/sites/SSFR/files/medias/PLFSS/2026/05-DP_PLFSS_2026-PourBAT.pdf Source : https://www.securite-sociale.fr/files/live/sites/SSFR/files/medias/PLFSS/2026/PLFSS%20pour%202026.pdf Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026, texte complet, présenté le 14 octobre 2025 (L’extrait présenté ci-dessus est aux pages 46 à 50 du document ci-dessous) : Ouvrir le pdf dans un nouvel onglet Source : https://www.securite-sociale.fr/files/live/sites/SSFR/files/medias/PLFSS/2026/PLFSS%20pour%202026.pdf
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Grippe : la Haute Autorité de santé va se prononcer sur l’obligation vaccinale des personnels de santé au deuxième trimestre 2026
Publié par Le Parisien le 8 octobre 2025 L’obligation vaccinale contre la maladie des soignants a été suspendue par décret en 2006, sous le gouvernement de Dominique de Villepin.La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par le ministère de la Santé afin d’émettre une recommandation sur une obligation vaccinale en 2026 contre la grippe des professionnels de santé exerçant dans les structures hospitalières et médico-sociales. « Nous avons une saisine sur l’obligation vaccinale des professionnels de santé », émanant du ministère démissionnaire, a indiqué le président de l’institution, Lionel Collet, au cours d’une conférence de presse. En 2023, la HAS s’était montrée réservée sur l’obligation vaccinale, faute de données épidémiologiques en France…
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Projet de loi de « vaccination obligatoire » contre la grippe pour les soignants et les résidents d’EHPAD : résumé par Florian Philippot
Vidéo du 15 octobre 2025 (durée 16 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/Alerte—Macron-et-Lecornu-d%C3%A9posent-une-loi–vaccination-obligatoire-!:6 Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@HORIZONS:d/Florian-PHILIPPOT—15.10.2025—Alerte%E2%9D%97-Macron-et-Lecornu-d%C3%A9posent-une-loi-%C2%AB-vaccination-obligatoire-%C2%BB%E2%9D%97:8 Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Tyler:5/Drr24:e Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/Alerte-_-Macron-et-Lecornu-d%C3%A9posent-une-loi-%C2%AB-vaccination-obligatoire-%C2%BB-:2 Source originale : YT de Florian Philippot Non à la loi « vaccination obligatoire ! » Le 14 octobre 2025, France Info a révélé le dépôt prochain d’un projet de loi pour rendre obligatoire la vaccination grippe chez « les résidents d’EHPAD, les personnels en EHPAD et l’ensemble des soignants ».La HAS (Haute Autorité de Santé) la préconise pour « le 2è trimestre 2026 ». Cette annonce intervient au moment où le Canard Enchaîné révèle les liens troubles entre Macron et des laboratoires pharmaceutiques…
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Bientôt des vaccins grippe et rougeole obligatoires pour les professionnels de santé et de la petite enfance et pour les résidents d’EHPAD ?
Publié par Le Quotidien du Pharmacien le 15 octobre 2025 Présenté hier [14 octobre 2025], le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026, prévoit d’obliger les professionnels de santé à se faire vacciner contre la grippe ainsi que la rougeole. Si elle est maintenue par les parlementaires, cette mesure inscrite à l’article 20 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2026, restera suspendue à une recommandation de la Haute Autorité de santé (HAS). Pour l’heure, le texte présenté hier fixe une base légale aux nouvelles obligations vaccinales pour les professionnels de santé libéraux en ce qui concerne la vaccination contre la…
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Pétition des Patriotes contre la vaccination grippe/Covid obligatoire !
Source : Les Patriotes Coup sur coup, plusieurs annonces inquiétantes en ce début d’été 2025 ont été faites, dans le sens d’une vaccination grippe et covid obligatoire. Le ministre de la Santé Yannick Neuder vient d’annoncer ce 10 juillet [2025] un projet de vaccination grippe obligatoire dans les EHPAD. On se souvient que le même Neuder avait évoqué il y a quelques semaines déjà l’injection obligatoire pour tous les soignants.Et donc le retour du drame des « suspendus »… Au même moment, sous prétexte de faire des économies, le patron du MEDEF vient de proposer que les non-vaccinés (grippe ? covid ? les deux ?…) ne soient plus pris en charge par…
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Vaccin grippe – Covid obligatoire : résumé des projets en cours – Vidéo par Florian Philippot
Vidéo du 5 août 2025 (durée 13 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/Vaccin-grippe_covid-obligatoire-_-Macron-sort-une-incroyable-dinguerie-:0 Source originale : YT de Florian Philippot Pétition « Non au vaccin obligatoire ! » : https://les-patriotes.fr/contre-la-vaccination-grippe-covid-obligatoire/ ADHÉRER (ou ré-adhérer) aux Patriotes : https://soutien.les-patriotes.fr/ Faire un don aux Patriotes : https://soutien.les-patriotes.fr/don
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« C’est quand même fou »: le ministre de la Santé déplore que seuls 20% des soignants à l’hôpital soient vaccinés – Article BFM TV
NDLR : en effet, c’est « quand même fou » !! Et ça n’interpelle pas les gens que, quand ils n’y sont pas contraints sous la menace de perdre leur boulot, les soignants soient si peu nombreux à aller faire la piqûre ?? Les soignants sont censés êtres ceux qui connaissant les risques, qui côtoient les malades, qui voient les effets secondaires, qui ont été en première ligne dans la crise Covid, et ils sont si peu nombreux à accepter l’injection volontairement ?? Et ça n’incite pas les gens à se poser des questions sur ces fameux produits que nos gouvernements sont si empressés à nous injecter ??!!?? (pour notre bien, bien évidemment) !!…
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Une proposition de loi pour rendre le vaccin contre la grippe à nouveau obligatoire pour les soignants, a été déposée le 11 juillet 2025
Source : Assemblée Nationale : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/textes/l17b1722_proposition-loi Proposition de loi, n° 1722 17e législature Proposition de loi visant à rétablir l’obligation de vaccination contre la grippe pour les professionnels de santé et à permettre son remboursement pour tous, n° 1722, déposée le vendredi 11 juillet 2025. PROPOSITION DE LOI visant à rétablir l’obligation de vaccination contre la grippe pour les professionnels de santé et à permettre son remboursement pour tous, (Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) présentée par Mme Agnès FIRMIN LE BODO, Mme Lise MAGNIER, Mme Anne LE HÉNANFF, M. Bertrand BOUYX, M. Xavier ALBERTINI, députées et députés. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/textes/l17b1722_proposition-loi
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4 ans après le 12 juillet 2021 … le ministre de la santé propose la vaccination obligatoire dans les EPADH : le pied dans la porte pour la généralisation ? Vidéo de Florian Philippot
Vidéo du 11 juillet 2025 (durée 14 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/%24/embed/%40Larry_Golade%3Ae%2FAlerte—Vaccination-obligatoire-covid-et-grippe-en-France%3A0?r=6BMbLrVNWLLjnVx2MHDV7s7Qp45itbiU Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/Alerte-_-vaccination-obligatoire-covid-et-grippe-en-France-:0 Source originale : YT de Florian Philippot
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Suspendus, ZFE : Me David Guyon sur Géopolitique Profonde
Vidéo (durée 22 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/ZFE—LA-NOUVELLE-D%C3%89CLARATION-DE-GUERRE-CONTRE-LE-PEUPLE:b
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ALERTE PANDÉMIE de GRIPPE : Quelque chose se prépare… Par Mike Borowski
Par Géopolitique Profonde – le 18 janvier 2025 Le gouvernement français relance l’alarmisme sanitaire en brandissant la menace d’une pandémie de grippe qualifiée de « dramatique ». Derrière cette rhétorique se dessine un objectif clair : réactiver des mesures coercitives sous couvert de protection sanitaire. La loi du 5 août 2021 imposant la vaccination des soignants, suspendue mais jamais abrogée, est à nouveau au centre des débats. Pourtant, les chiffres avancés manquent de transparence, et la grippe, un phénomène saisonnier connu, est présentée comme une crise sans précédent. Cette stratégie n’est pas nouvelle. Le précédent du Covid-19 a démontré l’efficacité de la peur pour justifier des politiques autoritaires. Aujourd’hui, le…
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Grippe, grippe aviaire, vaccins : Big Pharma lance une bombe juste avant l’investiture ! Vidéo par Florian Philippot
Vidéo du 18 janvier 2025 (durée 13 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/Vaccins—Big-Pharma-lance-une-bombe-juste-avant-l%E2%80%99investiture:d Autre source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@SEMINERIOSalvatore:5/Vaccins-_-Big-Pharma-lance-une-bombe-juste-avant-l%E2%80%99investiture-:e Source originale : YT de Florian Philippot PÉTITION ANTI-injections ARNm : https://les-patriotes.fr/vaccins-arn-messager-la-france-doit-aussi-les-interdire/
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Grippe : Vers une vaccination obligatoire des soignants ? Vidéo par Nexus
Vidéo (durée 7 min) : Source vidéo Odyssée : https://odysee.com/@Larry_Golade:e/Grippe-Vers-une-vaccinationn-obligatoire-des-soignants-Le-spectacle-th%C3%A9%C3%A2tral-continue:9
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Grippe : vers une vaccination obligatoire des soignants ? Pour le ministre de la Santé, « la question mérite d’être posée »
Publié par BFM TV le 14 janvier 2025 Interrogé sur un possible retour d’une obligation vaccinale pour les soignants, le ministre chargé de la Santé Yannick Neuder a déclaré ce mardi 14 janvier [2025] sur BFMTV que « la question mérite d’être posée » et que la Haute autorité de Santé devait faire « un point de situation » à ce sujet. En France, l’épidémie de grippe flambe depuis le début de l’année 2025 et un pic est attendu d’ici « une dizaine de jours » selon le ministre chargé de la Santé Yannick Neuder, invité sur BFMTV ce mardi 14 janvier. Comme pendant la pandémie de Covid-19, la question de la vaccination obligatoire des soignants revient sur la…
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Suspendus : ça fait aujourd’hui 606 jours que les soignants (et assimilés) non vaccinés sont suspendus sans salaire !
Par Grungalizer (soignant suspendu), le 14 mai 2023 Il est important de rappeler, que la Loi du 05/08/21, a créé un précédent INÉDIT : la suspension sans salaire, alternative, droit et fin !Cette suspension ne respecte pas le droit du travail et les traités européens et internationaux C’est ce qu’a rappelé le Conseil de Prud’hommes de Nancy LE 03/05/2023 !Cette suspension est CONTRE le droit du travail, CONTRE l’art L1111-4 du code de la santé publique, le secret médical, que le Conseil Constitutionnel ne s’est jamais prononcé sur l’art 14.2 relatif aux conséquences de l’obligation avec la suspension du contrat et du salaire, que les règles européennes et internationales interdisent…
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Fin de l’obligation vaccinale des soignants : « On a été les parias de la société »
Publié par France Bleu, le 9 mai 2023 Avant le Covid, Céline Florentz était agente administrative hospitalière à Colmar. Elle accueillait les patients à l’hôpital Albert Schweitzer. Après plus de 20 mois de lutte, elle pourrait théoriquement être réintégrée le 15 mai. Mais pour elle, les conditions ne sont pas réunies Ils ont désormais une date. Le 15 mai. Les soignants non vaccinés vont être réintégrés au lendemain de la publication d’un décret. Décret qui doit suspendre l’obligation vaccinale anti-Covid pour les soignants. Cette obligation avait été instaurée il y a près de deux ans par la loi du 5 août 2021. Depuis beaucoup sont partis, reconvertis, en retraite anticipée ou encore en disponibilité. Mais…
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Personnel suspendu : l’Assemblée nationale vote l’abrogation de la loi sur l’obligation vaccinale contre la Covid-19
Publié par Nexus, le 5 mai 2023 Le 4 mai 2023, l’Assemblée nationale a voté l’abrogation de l’obligation vaccinale des soignants contre la Covid-19, plutôt que la simple suspension voulue par le gouvernement, par 157 voix pour, 137 contre et 2 abstentions. Des députés qui défient le gouvernement Le gouvernement voulait la suspension par décret de la loi du 5 août 2021 obligeant les soignants et autres personnels à se faire vacciner contre la Covid-19. Il aurait pu alors la faire sortir à nouveau de son chapeau quand bon lui aurait semblé. L’Assemblée nationale a été plus loin en adoptant une proposition de loi du député du groupe à majorité communiste Jean-Victor Castor (Guyane) par…
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L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid. La sénatrice Sylviane Noël se battra pour que la loi passe au Sénat
L’Assemblée nationale vote la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19 Publié par Le Figaro, le 4 mai 2023 La proposition de loi du député de Guyane Jean-Victor Castor a été adoptée à la Chambre basse. La réintégration des soignants non-vaccinés avait de toute façon été annoncée il y a quelques jours par le ministre de la Santé, François Braun. Il y a quelques mois, lors de la niche parlementaire de La France insoumise, la même proposition de loi (PPL) avait provoqué un énorme tintamarre à l’Assemblée nationale. Cette fois-ci, c’est sans heurts que la même PPL, prévoyant notamment la réintégration des soignants non-vaccinés contre le Covid-19, défendue par le…
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L’abrogation de l’obligation vaccinale adoptée en première lecture, sans compensation financière pour les suspendus
L’abrogation de l’obligation vaccinale adoptée en première lecture, sans compensation financière pour les suspendus Publié par France Soir, le 4 mai 2023 Photo : Le député Jean-Victor Castor et Sonia Hamdouchy du collectif des « Blouses Blanches » F. Froger / Z9, pour France-Soir Ce jeudi 4 mai [2023], l’Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à abroger l’obligation vaccinale contre le covid-19 dans les secteurs médicaux. Les amendements concernant la compensation financière des soignants suspendus ont toutefois été rejetés. Cette proposition de loi doit maintenant être transmise au Sénat. Le ministre de la Santé, François Braun, a récemment annoncé que les soignants non-vaccinés seraient prochainement réintégrés dans leur fonction.…
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L’abrogation de la loi du 5 août 2021 a été votée par l’Assemblée Nationale ! C’est une première victoire. Sénateurs, sénatrices c’est à votre tour de jouer !
COMMUNIQUÉ DU Syndicat Liberté Santé L’Assemblée Nationale a adopté, en 1ère lecture, la proposition de loi pour l’abrogation de l’obligation vaccinale COVID19 et la réintégration des professionnels et étudiants suspendus et interdits d’exercer ! Le texte adopté en 1ère lecture ce jeudi 4 mai 2023 par l’Assemblée Nationale prévoit la suppression de l’obligation vaccinale COVID19 imposée par la loi du 5 août 2021. Cette proposition de loi va poursuivre son parcours législatif et sera transmise au Sénat, qui selon toute vraisemblance devrait entériner ce texte. Bravo et merci aux membres du Syndicat Liberté Santé, aux associations, collectifs et citoyens qui ont interpellé massivement les députés pour les éclairer sur l’importance…
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Où en est-on ? – Proposition de loi portant abrogation de l’obligation vaccinale contre la Covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d’aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus
Publié la 4 mai 2023 par Vie Publique.fr La proposition de loi abroge définitivement l’obligation vaccinale contre le Covid-19 applicable aux soignants. Fin avril 2023, le gouvernement a annoncé vouloir suspendre cette obligation par décret à partir de la mi-mai 2023 et réintégrer les personnels suspendus. L’essentiel de la proposition de loi La proposition de loi abroge l’obligation faite aux personnels soignants, y compris les étudiants, ou en contact avec des personnes vulnérables (agents administratifs, aides à domicile, sapeurs-pompiers, ambulanciers…) de se vacciner contre le Covid-19. Elle permet, de plus, aux agents publics non-vaccinés qui seront réintégrés de conserver les droits à l’avancement qu’ils détenaient avant leur suspension. Pour les auteurs de la proposition…
